En vigueur au 1/02/2020
Dernière mise à jour :
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») détaillent les droits et obligations des parties (ci-dessous explicitées) dans le cadre de la vente de produits effectuée sur le site https://chipoumi.fr.
Soit le Vendeur :
Fiona Gaignon, Entrepreneur Individuel
12 rue de Belle-Vue
Pontmort
63200 Chambaron-sur-Morge
Numéro d’immatriculation : 850 613 373
Mail : hello@chipoumi.fr
Soit le Client :
Toute personne désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur sur le site https://chipoumi.fr.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet antérieurement à la passation de commande.
La passation de commande vaut donc pour acceptation des CGV.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Ces CGV sont les seules applicables et Fiona Gaignon se réserve le droit de pouvoir les modifier à tout moment.
Ces modifications n’ayant aucun effet sur les commandes déjà passées.
Les conditions en vigueur sont celles qui sont applicables au moment de la commande.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://chipoumi.fr et prévaudront sur tout autre document.
Article 2 – Caractéristiques des produits
Les Produits proposés à la vente sur le site sont des créations textiles pour les bébés et les enfants de la marque « chipoumi ».
Certains articles sont personnalisables et réalisés sur commande.
Les produits sont présentés par le biais de photos (non contractuelles pour les articles personnalisables), d’illustrations ainsi que d’une description complète dont le Client est tenu de prendre connaissance avant de commander.
Le choix et l’achat d’un produit sont de la seule responsabilité du Client.
Les offres de produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Article 3 – Prix
Les prix des produits vendus sur le site https://chipoumi.fr sont ceux en vigueur au moment de la prise de commande.
Les prix sont exprimés en Euros. La TVA n’est pas applicable, conformément à l’article 293 B du CGI.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison qui sont facturés en supplément, en fonction de la quantité d’articles, du prix et de la distance de livraison et calculés préalablement à la passation de la commande.
Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l’importateur du ou des Produits concernés.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’états sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Article 4 – Commande
Les commandes passées par le Client sur le site https://chipoumi.fr se déroulent selon les modalités sivantes : Le client sélectionne le Produit avec les caractéristiques souhaitées (modèle, personnalisation, …) et les quantités voulues et l’ajoute au panier.
Il peut ensuite choisir de continuer ses achats ou d’afficher le panier. S’il continue ses achats, le processus reprend, s’il affiche le panier il peut choisir de modifier ou supprimer des produits ou de valider le panier. Après validation du panier le Client doit se connecter à son compte ou créer un compte s’il n’en a pas déjà un, puis il choisira le mode de livraison.
Un récapitulatif de la commande et des informations de livraison s’affiche ensuite et le client peut choisir son mode paiement.
Avant la confirmation de sa commande, le client doit obligatoirement lire et accepter les présentes CGV en cochant la case « J'ai lu les Conditions Générales de Vente et j'y adhère sans réserve. », dans le cas contraire le client ne pourra accéder au paiement de sa commande.
Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du Client selon les modalités prévues.
Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix, y compris pour les créations sur commande/personnalisées dont la confection ne sera programmée qu’après réception du règlement. Le Client reçoit un récapitulatif de commande par mail, il lui appartient de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue, ou s’il existe un litige relatif au paiement d’une commande antérieure avec un Client.
Le Client reçoit un mail confirmant le traitement de la commande et l'envoi du colis et précisant le numéro du colis et le lien vers le site du transporteur pour le suivi de la livraison.
Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur son compte client sur le site.
Afin de passer commande, le Client doit créer un compte (espace personnel).
Pour ce faire, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande et s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse e-mail.
Le Client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en se connectant à son compte.
Pour accéder à son espace personnel et aux historiques de commande, le Client devra s’identifier à l’aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont strictement personnels. A ce titre, le Client s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.
Le Client pourra également solliciter sa désinscription via le formulaire de contact disponible sur le site ou en envoyant un e-mail à : hello@chipoumi.fr. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable. En cas de non respect des Conditions Générales de Vente, le site https://chipoumi.fr aura la possibilité de suspendre voire de fermer le compte d’un Client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet.
Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de toutes informations personnelles du Client.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité du Vendeur.
La création du compte entraîne l’acceptation des présentes CGV.
Article 5 – Paiement
Plusieurs moyens de paiement sont proposés :
- Paiement par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express, Carte Bleue) : Les données de paiement sont échangées en mode crypté via la plateforme de paiement sécurisée Stripe.
- Paiement par compte Paypal : Le Client devra au préalable avoir ouvert un compte Paypal. PayPal sert alors d'intermédiaire entre le Client et le Vendeur. Le client est alors automatiquement dirigé sur son compte PayPal afin d’y effectuer le règlement.
- Paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonnées sont communiquées au Client lors de la passation de la commande). Tous les frais éventuels liés à ce mode de paiement sont à la charge du client.
Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
Dans un souci de diminuer l’impact environnemental de son activité, le Vendeur a choisi de diminuer au maximum l’utilisation systématique de l’impression papier : dans ce contexte, la facture n’est pas jointe au colis expédié mais disponible dans la rubrique « Historique de mes commandes » du compte Client. Le Vendeur conserve en outre un exemplaire électronique de chaque facture. Il est à noter que la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par Le Vendeur ne fait pas office de facture.
Article 6 – Livraison
Les Produits commandés par le Client peuvent être livrés dans le monde entier par les moyens de livraison suivants :
- pour la France métropolitaine, Andorre et Monaco, selon le poids de la commande :
- Livraison par Lettre Verte (Délai habituellement constaté de 2 jours)
- Livraison par Colissimo (délai habituellement constaté de 2 jours ouvrables) - pour l’Outre-mer, selon le poids de la commande :
- Livraison par Lettre Prioritaire internationale (Délai habituellement constaté de 2 à 5 jours)
- Livraison par Colissimo (délai habituellement constaté de 5 à 7 jours ouvrés) - Pour la Suisse, l’Europe et le Monde, selon le poids de la commande :
- Livraison par Lettre Prioritaire internationale (Délai habituellement constaté de 2 à 5 jours)
- Livraison par Colissimo International contre signature (délai habituellement constaté de 4 à 8 jours)
Les frais de livraison comprennent les frais d’envoi et de conditionnement.
Le Vendeur s’engage à livrer les produits commandés par le Client avant la date limite indiquée sur le mail de prise en charge de la commande. Le délai de préparation de commande est généralement de 2 à 5 jours ouvrés pour les produits disponibles immédiatement et de 1 à 4 semaines pour les produits sur commande. A ce délai de préparation de commande s’ajoute les délais de livraison de nos transporteurs.
Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client au moment de l'expédition des produits. La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le Vendeur s’engage à informer le client par mail ou envoie postale de tout incident, problème d’approvisionnement ou tout autre fait qui entraînerait un retard de livraison ou en cas extrême l’impossibilité de réaliser la commande.
Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l’adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.
Le Client devra vérifier la véracité des informations fournies (notamment l’adresse de livraison). Le Vendeur ne sera en aucun cas responsable d’une erreur ou d’imprécisions concernant l’adresse de livraison ou toute autre information fournie par le Client. L’impossibilité de livrer le produit au Client, pour cause d’adresse erronée, ne sera donc pas de la responsabilité du Vendeur.
En cas de retard de livraison le Vendeur s’engage à contacter le Client pour l’en informer.
Le Client est tenu de vérifier l’état des Produits livrés. Il dispose d’un délai de 5 jours ouvrés à compter de la livraison pour formuler des réclamations par mail à hello@chipoumi.fr, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L217-4 et suivants de Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.
Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur sauf lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.
Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 14 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être annulée à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Le Vendeur procèdera alors au remboursement des sommes versées par le Client au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Le Vendeur propose également de pouvoir retirer gratuitement les Produits commandés à son atelier : 12 rue de Belle-Vue, Pontmort, 63200 CHAMBARON SUR MORGE.
Article 7 – Transfert de propriété
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après paiement intégral du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.
Article 8 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation.
Selon les modalités de l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé dans le cas de Produits réalisés sur commande ou personnalisés.
Pour les Produits auxquels s’applique le droit de rétractation, celui-ci ne sera pris en compte que si les conditions suivantes sont respectées :
- Le Client fait part au Vendeur de l’exercice de son droit de rétractation par mail à l’adresse hello@chipoumi.fr ou à l’aide du formulaire de contact disponible sur le site https://chipoumi.fr
- Le Client doit retourner le Produit dans son état d’origine (ni lavé, abîmé, sali, ou endommagé de quelque manière que ce soit) et complet (emballage, étiquettes, …) permettant sa recommercialisation à l’état neuf
- Le Client doit retourner le Produit au maximum 30 jours après la livraison
- Les frais de retour seront à la charge du Client
Le Vendeur s’autorise le droit de refuser un retour s’il ne remplit pas les conditions ci-dessus. Le produit sera alors retourné au Client.
L’échange (sous réserve de disponibilité et à la charge du client) ou le remboursement par virement bancaire (RIB à communiquer au Vendeur) sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client.
Les produits en soldes ne sont ni repris ni échangés.
Article 9 – Responsabilités, garanties
Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande, et de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par mail à hello@chipoumi.fr, de la non-conformité des Produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.
Le Vendeur remboursera, remplacera ou réparera les Produits jugés non conformes ou défectueux.
Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les remboursements, remplacements ou réparations des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 6 semaines suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement sera effectué par virement bancaire.
Les Produits devront être retournés au Vendeur dans l'état dans lequel le Client les a reçus avec l'ensemble des éléments (emballage, étiquettes, ...).
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des Produits qu’il envisage de commander.
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.
Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.
La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 10 – Disponibilité
Les Produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site https://chipoumi.fr et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, les offres sont valables sous réserve de disponibilité des matières premières nécessaires à leur fabrication.
En cas d’indisponibilité de Produit après passation de commande par le Client, le Vendeur en informera le Client par mail. La commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
En outre, le site https://chipoumi.fr n’a pas vocation à vendre ses Produits en quantités importantes. Par conséquent le Vendeur se réserve le droit de refuser les commandes en fonction des quantités de matières premières disponibles, qui sont achetées en quantité limitées.
Pour les Produits réalisés sur commande, la commande du Client sera programmée à réception du règlement complet, et par ordre d’arrivée des commandes.
Les délais de confection sont indiqués sur chaque fiche produit et peuvent varier en fonction du planning des commandes.
Après validation de la commande, le Vendeur confirmera au Client le délai de fabrication de sa commande.
Article 11 – Droit applicable en cas de litiges
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Pour toute réclamation, merci de nous contacter à l’adresse postale indiquée à l’Article 1 des présentes CGV ou par mail à hello@chipoumi.fr.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le Vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Article 12 – Propriété intellectuelle
La marque « chipoumi » est une marque déposée auprès de l’INPI.
Les créations, la marque et le logo « chipoumi » sont des œuvres protégées au titre de la propriété intellectuelle, dont la propriété revient exclusivement à Fiona Gaignon.
L’intégralité du contenu du site https://chipoumi.fr, qu’il s’agisse de textes, photos, images, illustrations, logos, graphismes, vidéos, sons, commentaires, … ainsi que le nom de domaine « chipoumi.fr » sont la propriété exclusive de Fiona Gaignon et sont régis par les droits d’auteur et protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Ainsi seule l’utilisation à des fins personnelles sera acceptée.
Toute reproduction totale ou partielle du site https://chipoumi.fr est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.